MENTIONS LÉGALES 

Le site ciecarabosse.fr
est édité par l'association Cie Carabosse
association loi 1901 - Licence N°2-1092190

Son siège social est situé :
Ancienne Laiterie
2 Chemin de la Roche
79220 St Christophe sur Roc
FRANCE

Représentant légal : Mme Chloé Cortinovis

CRÉDITS

Création graphique : Cie Carabosse
Création du site Internet :  Agence Du Web Dans La Cafetière
Hébergement :  Always Data

^.

^.

^{HÉBERGEUR DU SITE
La société ALWAYSDATA / SARL au capital de 5.000 € / immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490 / siège social 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris.}

^{PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :}

^{Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…}

^{Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf demande d’autorisation écrite préalable à l'email : ciecarabosse@ciecarabosse.fr .}

^{Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.}

^{PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES - GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :}

^{Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.}

^{Le site ciecarabosse.fr ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que lors de l'utilisation du formulaire de contact. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site ciecarabosse.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.}

^{Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à la Cie Carabosse par email (ciecarabosse@ciecarabosse.fr) ou en effectuant votre demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.}

^{Aucune information personnelle de l'utilisateur du site ciecarabosse.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.}